Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BILLAT Alain-Edouard
/
MULTISCRAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTISCRAPE
Monsieur BILLAT Alain-Edouard, nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1659705
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2001
MULTISCRAPE de BILLAT Alain-Edouard

Présentation de la marque MULTISCRAPE

Déposée le 13 février 1991 par monsieur BILLAT Alain-Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTISCRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BILLAT Alain-Edouard domicilié(e) 49 Avenue de Gouvieux, 60260 Lamorlaye - France.

La marque MULTISCRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTISCRAPE est expirée depuis le 13 février 2001.

BILLAT Alain-Edouard a également déposé les autres marques suivantes : WINDSURF , LIBERTY , LIBERTY , GLASS VALET , AEB , MULTISCRAP , AEB , GLASSMASTER


Monsieur BILLAT Alain-Edouard, nationalité franÇaise - 49 Avenue de Gouvieux, 60260 Lamorlaye - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Appareil pour véhicules, à savoir: raclette, lave-vitres, pulvérisateur pour véhicules. Outils et instruments à main entraînés manuellement, éponges

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.